La prévention de la propagation du virus passe par l’adoption de mesures d’hygiène et de salubrité performantes. Ces mesures de prévention représentent une valeur ajoutée de l’application d’une saine gestion de la santé et de la sécurité. Vous trouverez donc dans cette page de nombreuses informations utiles pour vos chantiers.
Mesures d’hygiène à respecter
L’employeur ayant l’obligation d’assurer la santé et la sécurité de ses salariés et des lieux dans lesquels le travail s’exécute, nous lui recommandons de prendre toutes les mesures d’atténuation de risque et mesures de contrôle.
-
- Expliquez-leur les démarches que vous avez mises en place;
- Invitez-les à venir discuter de leurs inquiétudes avec vous;
- Rappelez-leur que la propreté, c’est un travail d’équipe et qu’ils ont aussi leur part de responsabilité pour assurer la propreté des lieux.
-
– Rappel des règles d’hygiène de base :
- Se laver les mains SOUVENT à l’eau courante tempérée et au savon pendant au moins 20 secondes;
- Utiliser une solution hydroalcoolique à 60 % si vous n’avez pas accès à de l’eau et à du savon;
- Observer les règles d’hygiène lorsque vous toussez ou éternuez et se couvrir la bouche et le nez avec son bras afin de réduire la propagation des germes;
- Si vous utilisez un mouchoir en papier, le jeter dès que possible et se laver les mains par la suite;
- Éviter le contact direct pour les salutations, comme les poignées de mains, et privilégier l’usage de pratiques alternatives.
– Mettez de l’eau et du savon ou d’autres produits hygiéniques à la disposition de tous.
– Rappelez aux travailleurs de se laver les mains régulièrement.
– Mettez la technique de lavage des mains avec de l’eau et la technique de lavage des mains avec un produit antiseptique bien en vue.
– Lavez régulièrement les aires de repos et les roulottes de chantiers avec un produit nettoyant.
– Nettoyez les surfaces fréquemment touchées (interrupteurs de lumières, portes, boutons d’ascenseur, etc.).
– Retirez les objets qui ne peuvent pas être facilement nettoyés (journaux, revues, etc.).
– S’assurer que les contrôles techniques (comme les systèmes de ventilation) sont adéquatement maintenus afin de réduire la propagation d’agents infectieux.
– Installez des cruches d’eau par gravité avec valve et savon ainsi que du papier brun. Essuyez la valve avec votre papier brun.
-
- Respectez les dispositions légales à l’égard des installations sanitaires;
- Rappelez aux travailleurs de laisser les installations sanitaires propres après chaque utilisation;
- Lavez régulièrement toutes les installations sanitaires.
-
Si le travailleur répond « oui » à une des questions ci-dessous, il doit rester chez lui.
- Avez-vous la sensation d’être fiévreux, d’avoir des frissons comme la grippe ou une fièvre mesurée avec une température prise par la bouche égale ou supérieure à 38°C (100,4°F) ?
- Avez-vous de la toux récente ou empirée depuis peu ?
- Avez-vous de la difficulté à respirer ou êtes-vous essoufflé ?
- Avez-vous une perte soudaine de l’odorat ou du goût ?
- Revenez-vous d’un voyage à l’extérieur du pays depuis moins de 2 semaines ? (pour les personnes qui ne sont pas vaccinées adéquatement)
- Avez-vous été en contact avec une personne atteinte de la COVID-19 ou êtes-vous en attente d’un test de dépistage exigé par la santé publique ou la santé publique vous a demandé de respecter une quarantaine ?
Une réponse « oui » à au moins deux des symptômes suivants justifie un retrait immédiat du travail :
- Fatigue intense inhabituelle sans raison évidente;
- Douleurs musculaires ou courbatures inhabituelles (non liées à un effort physique);
- Mal de tête inhabituelle;
- Perte d’appétit importante;
- Nausées (maux de cœur), vomissements ou diarrhée dans les 12 dernières heures;
- Mal de gorge sans autre cause évidente.
Le travailleur doit alors appeler la ligne 1 877 644-4545 pour connaître les mesures à prendre.
La prise de température n’est pas recommandée parce que le résultat n’est pas fiable, surtout pour des travailleurs qui réalisent leurs tâches à l’extérieur. Les réponses à ces questions sont des renseignements de nature confidentielle. L’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour s’assurer de la protection de la confidentialité de ces renseignements.
-
- Des rencontres;
- Des possibilités de télétravail;
- Des mesures d’accommodement et des congés;
- Des politiques en matière de maladie (aviser les travailleurs de ne pas se présenter au travail s’ils présentent des symptômes suggestifs de la COVID-19).
-
- Si l’individu a voyagé à l’extérieur du pays, indiquer l’endroit et s’il est de retour au pays depuis moins de 14 jours;
- Si l’individu présente des symptômes (fièvre, toux, perte soudaine d’odorat, difficultés respiratoires);
- Si l’individu a été en contact étroit avec une personne qui constitue un cas confirmé ou probable d’infection par la COVID-19.
-
- Durant l’appel de service, la personne responsable chez l’entrepreneur devrait poser les questions en rapport avec l’exposition à la COVID-19 aux personnes susceptibles d’être en contact physique sur le lieu de travail.
- Le travailleur appelé à se présenter chez un client devra respecter minutieusement les mesures appropriées d’hygiène.
- Le travailleur doit porter les équipements de protection individuelle appropriés : masque médical (de qualité), protection oculaire, survêtement et gants.
Le respect de la loi et des règlements (CSTC et RSST) et du Guide COVID-19 – Chantiers de construction de la CNESST est un minimum demandé par le législateur. Rien ne vous empêche de bonifier et d’augmenter vos interventions en santé, sécurité et hygiène du travail afin de rendre vos zones de travail exempt de contaminants biologiques comme la COVID-19.
-
L’organisation des premiers secours, tout en respectant le Règlement sur les normes minimales de premiers secours et premiers soins, doit être revue dans chaque milieu de travail pour tenir compte des risques de transmission du SARS-CoV-2 (COVID-19).
Publications du MSSS
Le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) met à votre disposition plusieurs publications concernant la COVID-19.
Questions et réponses
-
En raison de la situation de la COVID-19, des mesures d’assouplissement additionnelles ont été mises en place par la CNESST, afin d’aider les employeurs dans ce contexte exceptionnel. Elles concernent l’imputation du coût des lésions professionnelles et le paiement de la prime d’assurance pour les employeurs qui bénéficient de la subvention salariale d’urgence du Canada.
Nouvelle mesure d’assouplissement en matière d’imputation du coût des lésions professionnelles
Lorsqu’il y a poursuite du versement des indemnités de remplacement du revenu dans certaines situations particulières où ces indemnités auraient dû prendre fin à compter du 12 mars n’eût été la COVID-19, les coûts additionnels relatifs à ces indemnités ne seront pas imputés aux dossiers des employeurs. La CNESST procédera, de sa propre initiative, à la révision et à l’ajustement des coûts aux dossiers des employeurs.
La CNESST a adopté des mesures d’assouplissement à son orientation de l’article 326 de la LATMP, et ce, afin d’être en mesure d’accepter les demandes de transfert du coût des prestations lorsqu’il sera objectivement démontré que la situation de la COVID-19 a eu un impact sur le déroulement du dossier d’un travailleur.
Nouvelle mesure d’assouplissement liée au paiement de la prime d’assurance pour les employeurs qui bénéficient de la subvention salariale d’urgence du Canada
Les employeurs qui bénéficient de la subvention salariale d’urgence du Canada n’ont pas à payer de prime d’assurance à la CNESST, tant sur le montant de la subvention que sur le montant supplémentaire qu’ils pourraient verser durant cette période, pour les semaines où les travailleurs n’offrent aucune prestation de travail. En conséquence, aucun versement périodique ne doit être fait sur ces montants et les ajustements nécessaires seront possibles lors de la production de la Déclaration des salaires 2020.
Par contre, pour les semaines où les travailleurs offrent une prestation de travail, même à temps partiel, les employeurs doivent déclarer la totalité de la subvention et le montant supplémentaire qu’ils pourraient verser à leurs travailleurs dans le calcul des versements périodiques.
-
Sous forme de questions et réponses, la CNESST fournit une foule de renseignements concernant les droits et obligations des milieux de travail à l’égard des impacts associés à la propagation du virus.
-
Le gouvernement du Québec identifie les personnes à risque de développer des complications reliées à la COVID-19 menant au décès comme étant :
- Les personnes ayant un système immunitaire affaibli;
- Les personnes atteintes de maladies chroniques telles que le diabète, les maladies cardiaques, pulmonaires et rénales;
- Les personnes âgées de 70 ans et plus.
Nous recommandons aux employeurs d’informer leurs travailleurs de consulter les facteurs de risque précédemment identifiés par les autorités publiques et de leur indiquer que leur médecin traitant pourra déterminer s’ils sont à risque. L’employeur ne doit pas se substituer au médecin dans la détermination du risque pour le travailleur relativement à ses conditions personnelles de santé.
Pour les travailleurs à risque, nous recommandons de :
- Favoriser le travail à distance à partir du domicile;
- Appliquer rigoureusement l’ensemble des mesures de prévention qui s’imposent pour tous les milieux de travail, si le télétravail est impossible;
- Assurer une distanciation physique minimale de 2 mètres avec la clientèle et les autres collègues, ou encore le travail/occupation à moins de 2 mètres en présence d’une barrière physique telle qu’une vitre de Plexiglas et l’utilisation d’une visière ou de lunettes de sécurité et masque médical (de procédure).
Ainsi, s’il n’est pas possible de respecter strictement ces mesures, le travailleur doit être affecté immédiatement dans un environnement de travail qui est en conformité avec celles-ci, à défaut de quoi un retrait du milieu pourrait s’imposer sur recommandation du médecin ou du bureau de santé.
Pour de plus amples renseignements, quant aux facteurs de risque, veuillez consulter : https://www.inspq.qc.ca/publications
-
En vertu de la loi, un employeur peut exiger la communication de certains renseignements personnels qui sont nécessaires dans la poursuite de ses activités. Ainsi, nous sommes d’avis que la situation actuelle exceptionnelle permet aux employeurs le droit d’exiger la communication de certains renseignements qui sont autrement considérés comme étant confidentiels, notamment, la présence de symptômes, le contact avec une personne infectée, le retour de voyage, etc. Cependant, ces renseignements étant confidentiels, des mesures nécessaires devraient toutefois être prises afin d’assurer la protection de la confidentialité de ces renseignements. Ces derniers devraient être consultés uniquement au besoin et par les intervenants qui doivent connaître ces informations dans le cadre de la prise de décision.
-
Le confinement est l’une des mesures mises en place par le gouvernement qui permettront de réduire la propagation de la COVID‑19. Les personnes âgées de 70 ans et plus ainsi que celles ayant un système immunitaire affaibli ou souffrant de maladies chroniques sont invitées à rester à la maison, sauf en cas de nécessité ou d’exception, comme pour se présenter à un rendez-vous médical important.
Il n’est pas interdit pour une personne de plus de 70 ans de continuer à travailler.
L’employeur doit toutefois prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger la santé et assurer la sécurité et l’intégrité physique du travailleur (art. 51 LSST). Comme cette personne fait partie des personnes identifiées à risque, il appartient à l’employeur d’évaluer si sa présence au travail est nécessaire. L’employeur qui est d’avis que la présence de cette personne est nécessaire doit s’assurer de mettre en place les consignes de la Santé publique dans le milieu de travail, notamment les mesures d’hygiène et de distanciation de 2 mètres
Quant au travailleur, il lui appartient de prendre les mesures nécessaires pour protéger sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique et de veiller à ne pas mettre en danger la santé, la sécurité ou l’intégrité physique des autres personnes qui se trouvent à proximité des lieux de travail (art. 49 de la LSST). Si le travailleur a des motifs raisonnables de croire que l’exécution de son travail l’expose à un danger pour sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique ou peut avoir l’effet d’exposer une autre personne à un semblable danger, il peut exercer un droit de refus tel que prévu à l’art. 12 LSST.
Source : Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail
-
Selon un avis de l’INSPQ en date du 18 mars 2020 : selon le site de CDC et OSHA, le risque est considéré faible et les mesures actuelles recommandées pour les travailleurs des égouts seraient suffisantes. Dans le milieu municipal, les EPI actuels et les procédures préconisées sont :
- Un habit de pluie imperméable (ou une combinaison jetable);
- Des gants de travail ou des gants en nitrile;
- Un demi-masque en silicone avec filtre COV et P-100;
- Des bottes imperméables;
- Après le travail, avant de manger, avant de fumer et après avoir fumé, de bien se laver les mains;
- Avoir des casiers séparés pour les habits de travail et les habits de ville;
- Avoir une laveuse pour les habits imperméables sur les lieux de travail;
- Désinfecter tous les outils contaminés après le travail.
-
Selon un avis de l’INSPQ en date du 18 mars 2020 : le virus SARS-CoV-2 n’a pas été détecté dans l’eau potable. Les méthodes conventionnelles de traitement de l’eau qui utilisent la désinfection, comme celles de la plupart des réseaux municipaux d’eau potable, sont efficaces pour éliminer ou inactiver les virus dont celui qui cause la maladie COVID-19.
-
Selon un avis de l’INSPQ en date du 18 mars 2020 : rien n’indique que le virus SARS-CoV-2 puisse se propager aux humains par l’utilisation de piscines et de spas. La désinfection appliquée (au chlore ou au brome) et les méthodes usuelles d’entretien des piscines et des spas sont efficaces pour éliminer ou inactiver les virus dont celui qui cause la maladie COVID-19.
-
Selon un avis de l’INSPQ en date du 18 mars 2020 : il n’y a aucune preuve à ce jour que le virus COVID-19 ait été transmis via les eaux usées.
Les travailleurs des stations d’épuration d’eaux usées devraient continuer d’utiliser des pratiques standard de protection contre les risques microbiologiques, l’application des mesures de base et le port des équipements de protection individuelle tel que prescrit pour les tâches courantes sont suffisants pour protéger contre le SARS-CoV-2.
Voici quelques références concernant les mesures de prévention habituellement recommandées pour les travailleurs des eaux usées :
- https://www.apsam.com/theme/risques-biologiques/generalites
- https://www.apsam.com/theme/risques-biologiques/bioaerosols
- https://www.cnesst.gouv.qc.ca/Publications/200/Documents/DC200-16086web.pdf
- http://www.santeautravail.qc.ca/documents/67467/774fffc9-1678-4d40-b90c-d20c14147dcd
- https://www.cnesst.gouv.qc.ca/Publications/100/Documents/DC100-499web.pdf
- https://www.osha.gov/SLTC/covid-19/controlprevention.html
-
Voici l’avis et les recommandations de l’IRSST :
Les appareils de protection respiratoire (APR) en élastomère réutilisables (masques complets et demi-masques) sont des options de rechange d’intérêt pour la protection des travailleurs dans la cadre de la pandémie de la COVID-19. Ces APR permettent, lorsqu’ils sont utilisés adéquatement, d’offrir aux travailleurs des facteurs de protection équivalents ou supérieurs à ceux des pièces faciales filtrantes jetables N-95. Ils présentent aussi un grand intérêt dans le contexte d’une éventuelle pénurie d’APR N-95. L’utilisation de routine des APR en élastomère réutilisables dans les milieux des soins de santé a été jugée comme une option viable par un groupe de travail indépendant lorsqu’un programme de protection respiratoire était en place.
-
La période d’isolement ou de quarantaine peut être différente pour les personnes ayant voyagé à l’extérieur du pays. Elles doivent respecter les mesures du gouvernement fédéral émis par le Décret visant la réduction du risque d’exposition à la COVID-19 au Canada (quarantaine, isolement, et autres obligations). Ces informations sont disponibles à l’adresse suivante : COVID-19 : voyage, dépistage et frontières